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Forte hausse des décharges accidentelles
Au sein des Forces canadiennes, 510 procès pour décharges accidentelles
ont été instruits au cours de la dernière année, comparativement à 395
l'année précédente.
Le nombre de procès sommaires imputables à une décharge accidentelle d'arme à feu a connu
une hausse importante de 29% au cours de l'année 2007-2008 au sein des Forces canadiennes (FC).
Sur deux ans, l'augmentation est de 40%. Au cours de la dernière année, 510 procès pour décharges
accidentelles ont été instruits, comparativement à 395 l'année précédente, indique le rapport annuel
du juge-avocat général (JAG) portant sur l'administration de la justice militaire.
Incidemment, cette hausse a eu un effet sur le nombre total de procès sommaires qui est passé de
1731 en 2006-2007 à 2035 en 2007-2008, un bond de 17,6%. Outre les décharges accidentelles,
qui représentent le quart de tous les procès sommaires, on note une augmentation (en pourcentage
comme en nombre absolu) des actes d'insubordination et des absences sans permission.
On note également une hausse, de 12 à 19, du nombre d'infractions d'ordre sexuel qui ont fait l'objet
d'un procès sommaire au cours de l'année 2007-2008. Celles-ci représentent moins de 1% des procès
sommaires et le JAG ne s'y attarde pas.
En périodes d'entraînement
Selon le brigadier-général et juge-avocat général Kenneth Watkin, l'augmentation des détonations
accidentelles est en bonne partie imputable à la hausse du nombre de recrues au sein des Forces.
«La majorité des infractions pour des décharges négligentes sont commises par des membres des
FC qui sont au début de leur carrière», écrit-il.
La très grande majorité des fautes sont survenues au cours de périodes d'entraînement. De plus,
la chaîne de commandement des FC a mis l'accent sur l'amélioration du maniement des armes au
cours des dernières années. Il y a donc un lien de cause à effet pour ce type d'infraction, croit le JAG.
Pornographie juvénile en hausse
Lorsqu'un crime est jugé plus grave, il est porté devant une cour martiale. À ce chapitre, on note dans
le rapport que 19 accusations pour trafic de substances ont été portées l'an dernier comparativement
à seulement huit l'année précédente. Il y a également eu trois accusations d'«accès à la pornographie
juvénile» alors qu'il n'y en avait pas en 2006-2007. Un autre crime semblable, soit «possession de
pornographie juvénile», est également en hausse. Il y avait eu quatre cas en 2006-2007 et neuf en
2007-2008.
Le nombre d'accusations pour agression sexuelle a, quant à lui, légèrement chuté, de 10 à 8, au cours
des deux dernières années.
Au sein des Forces canadiennes, 510 procès pour décharges accidentelles
ont été instruits au cours de la dernière année, comparativement à 395
l'année précédente.
Le nombre de procès sommaires imputables à une décharge accidentelle d'arme à feu a connu
une hausse importante de 29% au cours de l'année 2007-2008 au sein des Forces canadiennes (FC).
Sur deux ans, l'augmentation est de 40%. Au cours de la dernière année, 510 procès pour décharges
accidentelles ont été instruits, comparativement à 395 l'année précédente, indique le rapport annuel
du juge-avocat général (JAG) portant sur l'administration de la justice militaire.
Incidemment, cette hausse a eu un effet sur le nombre total de procès sommaires qui est passé de
1731 en 2006-2007 à 2035 en 2007-2008, un bond de 17,6%. Outre les décharges accidentelles,
qui représentent le quart de tous les procès sommaires, on note une augmentation (en pourcentage
comme en nombre absolu) des actes d'insubordination et des absences sans permission.
On note également une hausse, de 12 à 19, du nombre d'infractions d'ordre sexuel qui ont fait l'objet
d'un procès sommaire au cours de l'année 2007-2008. Celles-ci représentent moins de 1% des procès
sommaires et le JAG ne s'y attarde pas.
En périodes d'entraînement
Selon le brigadier-général et juge-avocat général Kenneth Watkin, l'augmentation des détonations
accidentelles est en bonne partie imputable à la hausse du nombre de recrues au sein des Forces.
«La majorité des infractions pour des décharges négligentes sont commises par des membres des
FC qui sont au début de leur carrière», écrit-il.
La très grande majorité des fautes sont survenues au cours de périodes d'entraînement. De plus,
la chaîne de commandement des FC a mis l'accent sur l'amélioration du maniement des armes au
cours des dernières années. Il y a donc un lien de cause à effet pour ce type d'infraction, croit le JAG.
Pornographie juvénile en hausse
Lorsqu'un crime est jugé plus grave, il est porté devant une cour martiale. À ce chapitre, on note dans
le rapport que 19 accusations pour trafic de substances ont été portées l'an dernier comparativement
à seulement huit l'année précédente. Il y a également eu trois accusations d'«accès à la pornographie
juvénile» alors qu'il n'y en avait pas en 2006-2007. Un autre crime semblable, soit «possession de
pornographie juvénile», est également en hausse. Il y avait eu quatre cas en 2006-2007 et neuf en
2007-2008.
Le nombre d'accusations pour agression sexuelle a, quant à lui, légèrement chuté, de 10 à 8, au cours
des deux dernières années.
